Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
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- N'BONé54Sandre en lac
Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Ven 23 Jan 2015 - 20:28
Bonsoir,
j'ai une carte de la sarrebourgeoise et je voulais prendre une carte dans une autre aappma du 57.
2 personnes différentes m'ont affirmées qu'il fallait payé 2 fois la taxe 57 !
Peut-on me le confirmer ?
J'ai envoyé un mail à la fédé pour plus d'infos mais quelqu'un à peut être déjà posé la question ?
j'ai une carte de la sarrebourgeoise et je voulais prendre une carte dans une autre aappma du 57.
2 personnes différentes m'ont affirmées qu'il fallait payé 2 fois la taxe 57 !
Peut-on me le confirmer ?
J'ai envoyé un mail à la fédé pour plus d'infos mais quelqu'un à peut être déjà posé la question ?
- InvitéInvité
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Ven 23 Jan 2015 - 20:42
Tu paye la part de l'aappma et la part fédérale
Une 50 aine euro
Une 50 aine euro
- jean lucBrochet en étang
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Ven 23 Jan 2015 - 21:36
tu ne paye squ'une seule fois la part fédérale.Ensuite lors de l'achat d'une carte dans une autre Appma tu demandes une carte sans timbre. ce qui équivaut à ne payer que la part sociétaire de cette assoc
- InvitéInvité
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Sam 24 Jan 2015 - 7:48
Ah tu te trompe c'est le cpma que tu paye une fois
Part sociétaires. Variable.
Taxe fdaappma. 21,20
Part sociétaires. Variable.
Taxe fdaappma. 21,20
- InvitéInvité
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Sam 24 Jan 2015 - 7:52
La part sociétaires varie entre 20 et 30 euro
- jean lucBrochet en étang
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Sam 24 Jan 2015 - 7:57
non non il n'y a pas d'erreur dans ce que j'ai écrit
- jackiePêcheur de lacs et rivières
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Sam 24 Jan 2015 - 10:00
Moi je mise tout sur Plomb qui a tout jus te malheureusement
- N'BONé54Sandre en lac
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Sam 24 Jan 2015 - 10:03
Apparemment ce serait une "nouveauté 2015".
L'an passé, on ne payait à priori qu'une seule fois la partie fédé 57. Cette année on la payerait à chaque carte.
Je vous tiens au jus dès que j'ai leur réponse.
L'an passé, on ne payait à priori qu'une seule fois la partie fédé 57. Cette année on la payerait à chaque carte.
Je vous tiens au jus dès que j'ai leur réponse.
- byron722Sandre en lac
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Sam 24 Jan 2015 - 12:52
N'BONé54 a écrit:Apparemment ce serait une "nouveauté 2015".
L'an passé, on ne payait à priori qu'une seule fois la partie fédé 57. Cette année on la payerait à chaque carte.
Je vous tiens au jus dès que j'ai leur réponse.
C est tout a fait ca! on a le meme probleme en Alsace...
Apres discussions avec le president de la Fédé, il apparait que la loi impose ce paiement et non la fedé...
De plus, cette loi n est pas une nouveauté, j ai verifié, et le president m a confirmé que depuis des années les Fédé avaient fait le choix de s assoir sur cette multiple taxation au benefice des pecheurs on peut deja les remercier pour toutes ces années d economie pour les pecheurs
Mais ils ont eu un rappel a l ordre de la Fédé national... donc cette année, il essaye tout simplement d appliquer ce que leur impose la loi...
Dans le 67, devant le mecontentement affiché par de nombreuses AAPPMA et pecheurs, la Fédé67 a decidé de ne pas faire cette multiple taxation et de figer, en tout cas pour cette année, la situation en l etat , c est a dire, on paye qu une fois, comme avant
A vous de jouer!
- Jean Marc 57Brochet en étang
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Sam 24 Jan 2015 - 16:30
Membre du conseil d'administration d'une AAPPMA depuis des années, je ne suis pas au courant de ce texte réimposant le double paiement de la cotisation fédérale. Les plus anciens se souviendront que la Fédé de Moselle pratiquait ainsi il y a quelques années et qu'elle avait ensuite fait marche arrière sous pression de certaines associations. Juridiquement parlant, la fédération est une association et ses membres (les aappma) prélèvent sur chacune des cartes vendues une part fédérale. Ce ne sont donc pas les pêcheurs qui sont membres et paient une cotisation mais l'aappma. La FD joue sur cette subtilité pour ramasser encore plus de fric. Je suggère aux aappma de dénoncer cette pratique, et de faire reculer la FD (qui n'a aucune obligation à encaisser 2 cotisations par pêcheur). Sinon les assos peuvent refuser de mettre en place cette pratique douteuse et critiquable, et d'attendre la réaction des instances fédérales ... Sinon nous pouvons aussi continuer à subir des pratiques pour le moins contestables ...
- Jean Marc 57Brochet en étang
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Sam 24 Jan 2015 - 16:42
Petite précision : Après lecture d'écrits émanant de différentes fédérations départementales, expliquant leur position sur le sujet, je crois mieux cerner le problème et notamment dans le quart nord-est. L'idée est de forcer la main aux associations afin qu'elles adhèrent à l'Urne et aux réciprocités départementales en réactivant ce texte qui obligera les pêcheurs a payé 2 x s'ils veulent pêcher sur les lots d'une AAPPMA hors récipro.
- jean lucBrochet en étang
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Sam 24 Jan 2015 - 18:06
en fait je confirme tout ce qui a été écrit. jusqu'à ce jour on ne payait pas plusieurs fois les timbresjean luc a écrit:non non il n'y a pas d'erreur dans ce que j'ai écrit
mais ce matin j'ai vu un représentant de la fédé qui a confirmé cette obligation en 2015
- byron722Sandre en lac
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Sam 24 Jan 2015 - 18:53
http://www.blogpeche67.fr/2015/01/cotisation-statutaire-le-ca-sursoit-a-sa-decision.html
Il faut faire le tri dans les coms, mais le debat a été vif
Il faut faire le tri dans les coms, mais le debat a été vif
- bigfishPêcheur de lacs et rivières
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Sam 24 Jan 2015 - 21:48
la peche commence vraiment a venir chère
- John57000Pêcheur de lacs et rivières
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Dim 25 Jan 2015 - 3:08
c'est pour ça, que dans un autre post, j'ai dis que cette année je n'ai qu'une carte sans Urne, et que j'irais pêché joyeusement au leurre partout dans le domaine public sur tout les cours d'eau de France :p
72 euros .
Je répète encore ... si vous ne pêchez qu'aux leurres et sur le domaine publique, jouez la carte de l'économie .
72 euros .
Je répète encore ... si vous ne pêchez qu'aux leurres et sur le domaine publique, jouez la carte de l'économie .
- Jean-mariePêcheur de lacs et rivières
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Dim 25 Jan 2015 - 5:32
Un copain a pris une carte dans le 57 puis une dans le 54 , par rapport à l'année précédente , il aurait payer 21 euros de plus pour ce timbre qui n'est apparemment pas collé sur la carte comme tu en as déjà un ....
Cordialement
- InvitéInvité
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Dim 25 Jan 2015 - 6:56
Mercî jackyjackie a écrit:Moi je mise tout sur Plomb qui a tout jus te malheureusement
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Dim 25 Jan 2015 - 20:09
plomb57 a écrit:Mercî jackyjackie a écrit:Moi je mise tout sur Plomb qui a tout jus te malheureusement
Et oui, malheureusement vous avez raison...et cela s'appel du vol ou du raquette, c'est comme vous voulez...
- InvitéInvité
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Dim 25 Jan 2015 - 20:16
Non pour les autre département ça existé dejas ( texte de loi )
Pour la Moselle cela fait 10 ans que la fédé ne fesait pas payer la double taxe maintenant c'est dans toute la France ,merci a l'unpf qui a rappeler a l'ordre la fédé 57 donc la fédé a appliqué
Pour la Moselle cela fait 10 ans que la fédé ne fesait pas payer la double taxe maintenant c'est dans toute la France ,merci a l'unpf qui a rappeler a l'ordre la fédé 57 donc la fédé a appliqué
- N'BONé54Sandre en lac
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Lun 26 Jan 2015 - 13:18
Reponse de la Fédé 57 :
" Bonjour,
Pour l'acquisition d'une autre carte de pêche vous devrez payer la cotisation fédérale ainsi que la cotisation de l'AAPPMA (le timbre CPMA n'est à acquitter qu'une seule fois par année).
En espérant avoir répondu clairement à vos questions.
Cordialement,"
Fédération de la Moselle pour la Pêche
et la Protection du Milieu Aquatique
[size=13]4, rue du Moulin
57000 Metz - Magny
Tél : 03 87 62 50 08 - Fax : 03 87 62 86 88
Site Internet : http://www.federationpeche57.fr/
Au moins c'est clair ![/size]
" Bonjour,
Pour l'acquisition d'une autre carte de pêche vous devrez payer la cotisation fédérale ainsi que la cotisation de l'AAPPMA (le timbre CPMA n'est à acquitter qu'une seule fois par année).
En espérant avoir répondu clairement à vos questions.
Cordialement,"
Fédération de la Moselle pour la Pêche
et la Protection du Milieu Aquatique
[size=13]4, rue du Moulin
57000 Metz - Magny
Tél : 03 87 62 50 08 - Fax : 03 87 62 86 88
Site Internet : http://www.federationpeche57.fr/
Au moins c'est clair ![/size]
- Ange LéoniPerche en canal
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Lun 26 Jan 2015 - 20:39
Ta fédé 57 si exigeante, est-elle, avec ton AAPPMA, en capacité de te monter tous les baux de pêche des lots (privés j'entends) pour lesquels elle te fait payer une adhésion ?
Vu le nombre de parcelles cadastrales, les héritages non réglés, les indivisions etc, j'en doute fort !!!
Qui est hors la loi dans l'histoire ?
Vu le nombre de parcelles cadastrales, les héritages non réglés, les indivisions etc, j'en doute fort !!!
Qui est hors la loi dans l'histoire ?
- NicoOoSandre en lac
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Mar 27 Jan 2015 - 9:24
Classiquement, dans le prix d'une carte, il y a la CPMA et la cotisation statutaire.
Le pêcheur paye donc une cotisation statutaire, qui est composée de :
- la part versée à l'AAPPMA,
- la part que l'AAPPMA reverse à la fédération départementale pour être agréée.
Ainsi, chaque AAPPMA reverse une partie de la cotisation statutaire à la fédé sur chaque carte vendue.
Le pêcheur ne donne en réalité pas d'argent directement à la fédération et n'est donc pas "membre" de la fédération. Il faut voir la part fédé comme un pourcentage sur chaque carte et ce système n'a rien de nouveau.
Le pêcheur paye donc une cotisation statutaire, qui est composée de :
- la part versée à l'AAPPMA,
- la part que l'AAPPMA reverse à la fédération départementale pour être agréée.
Ainsi, chaque AAPPMA reverse une partie de la cotisation statutaire à la fédé sur chaque carte vendue.
Le pêcheur ne donne en réalité pas d'argent directement à la fédération et n'est donc pas "membre" de la fédération. Il faut voir la part fédé comme un pourcentage sur chaque carte et ce système n'a rien de nouveau.
- InvitéInvité
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Mar 27 Jan 2015 - 9:29
Pendant 10 ans nous avons pas payé la part federale en moselle
Moi j'ai fais une sacré économi 😀😀
Moi j'ai fais une sacré économi 😀😀
Re: Payer 2 fois la taxe fédérale 57 ???
Mar 27 Jan 2015 - 10:07
plomb57 a écrit:Pendant 10 ans nous avons pas payé la part federale en moselle
Moi j'ai fais une sacré économi 😀😀
Oui voila, c'est juste depuis cette année qu'on se fait enfiler comme il faut...
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