- nicko57Brochet en étang
rives privées sur la mortagne
Lun 17 Sep 2012 - 21:03
Bonjour a tous,
Je lance ce sujet en espérant trouver des réponses, car je n'ai rien trouver dans mes recherches sur internet.
Aujourd'hui, j'ai été peché dans la mortagne sur une berge non occupée, hors en face, sur l'autre berge, il y a une priopriété privée, il se trouve que je me suis fait engueulé par le proprio en pechant me disant que c'etait une proprieté privée et que la moitié de la rivière lui appartenait. a t'il raison du fait que son terrain donne sur la rivière ? et donc de s'approprier la rivière? merci de vos réponses
Je lance ce sujet en espérant trouver des réponses, car je n'ai rien trouver dans mes recherches sur internet.
Aujourd'hui, j'ai été peché dans la mortagne sur une berge non occupée, hors en face, sur l'autre berge, il y a une priopriété privée, il se trouve que je me suis fait engueulé par le proprio en pechant me disant que c'etait une proprieté privée et que la moitié de la rivière lui appartenait. a t'il raison du fait que son terrain donne sur la rivière ? et donc de s'approprier la rivière? merci de vos réponses
- InvitéInvité
Re: rives privées sur la mortagne
Lun 17 Sep 2012 - 21:08
oui il a raison malheureusement
domaine privée il a l entretien a faire donc la moitié de la rivière
a lui si il a les 2 coté passage interdit
domaine privée il a l entretien a faire donc la moitié de la rivière
a lui si il a les 2 coté passage interdit
- nicko57Brochet en étang
re
Lun 17 Sep 2012 - 21:23
oui mais il a seulement un coté, alors j'ai le droit de tremper mon leurre quand meme je pense nan?
- InvitéInvité
Re: rives privées sur la mortagne
Lun 17 Sep 2012 - 21:28
si il a 1 coté c'est bon tu pêche
- hitchh57Brochet en étang
Re: rives privées sur la mortagne
Lun 17 Sep 2012 - 21:28
Le propriétaire d une rive possède la moitié du lit mineur! Mais en aucun cas l eau: la pêche est donc autorisé si tu possède le droit de pêche sur l autre rive par l aappma locale ou le proprio .
- EricPêcheur de lacs et rivières
Re: rives privées sur la mortagne
Lun 17 Sep 2012 - 21:30
Voilà ce à quoi l'on s'expose assez souvent sur les petites rivières du domaine privé... Le public est un peu moins exposé...
Regarde dans les autres topics de la rubrique "Réglementation", il me semble que nous avions déjà abordé ces problèmes de rives et terrains privés jouxtants les rivières...
@+Eric
Regarde dans les autres topics de la rubrique "Réglementation", il me semble que nous avions déjà abordé ces problèmes de rives et terrains privés jouxtants les rivières...
@+Eric
- InvitéInvité
Re: rives privées sur la mortagne
Lun 17 Sep 2012 - 21:34
regarde ça
http://jacotte26.forumactif.com/t18931-une-riviere-traverse-votre-propriete-elle-peut-etre-privee-ou-publique
http://jacotte26.forumactif.com/t18931-une-riviere-traverse-votre-propriete-elle-peut-etre-privee-ou-publique
- nicko57Brochet en étang
Re: rives privées sur la mortagne
Lun 17 Sep 2012 - 21:49
Merci de vos réponses ça m'eclairci un peu plus les idées, même si ce genre de sujet reste délicat je l'admet.je vais jeter un oeil sur les topics de la réglementation. Merci pour le lien christophe
- nicko57Brochet en étang
re
Lun 17 Sep 2012 - 22:07
j'ai trouvé ce lien dans un ancien topic http://www.pechedescarnassiers.com/article.php3?id_article=39
En tout cas cette histoire ne m'a pas empeché de faire 4 brochets en 20min sans compter les ratés (le plus gros 59), ca a dut faire rager le proprio de la rive
En tout cas cette histoire ne m'a pas empeché de faire 4 brochets en 20min sans compter les ratés (le plus gros 59), ca a dut faire rager le proprio de la rive
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